Marque enregistrée - Marque en vigueur

ULYSSE
EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4155708
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
ULYSSE de EVOLUTIS

Présentation de la marque ULYSSE

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ULYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS domicilié(e) 42 Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 551 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque ULYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULYSSE arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

EVOLUTIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , CAPITOLE , ROLFLEX , EVOCEM , EVOLUTIS , VOGUE , SWING , W.IND , GOLF , TONIC


EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée - 42 Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France - SIREN 423551647


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; prothèses d'articulation pour la hanche et le genou ; implants artificiels.